Jean-Paul Schmitt
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Schmitt (Jean-Paul)
cadre supérieur honoraire à la SNCF ; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Chancellerie de l'ordre national du Mérite
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
40
"
annees_activite_professionelle
=
"
40
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000425684
(source JORF)
nomination
16 Mai 2006
16/05/2006
De:
Schmitt (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Pour la région Alsace
Haut-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000212187
(source JORF)
nomination
23 Septembre 1999
23/09/1999
De:
Schmitt (Jean-Paul)
vice-président du Conseil général du Haut-Rhin
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils généraux
suppléant
Groupe:
Comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
suppleant
JORFTEXT000000377328
(source JORF)
nomination
19 Juin 1996
19/06/1996
De:
Schmitt (Jean-Paul)
Haute-Vienne
Objet:
le brevet national d'instructeur de secourisme
par ordre alphabétique (département du lieu de résidence)
JORFTEXT000000376559
(source JORF)
diplome
19 Avril 1996
19/04/1996
De:
Schmitt (Jean-Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé pour le secteur du houblon de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture
Au titre des représentants du secteur de la brasserie
Groupe:
Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (OniFlhor)
JORFTEXT000000188013
(source JORF)
nomination
12 Avril 1995
12/04/1995
De:
Schmitt (Jean-Paul)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
ALSACE
Haut-Rhin
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
date_debut
=
"
1993-08-26
"
suppleant
JORFTEXT000000712549
(source JORF)
nomination
02 Septembre 1993
02/09/1993
De:
Schmitt (Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
École nationale d'ingénieurs de Metz ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
JORFTEXT000000170570
(source JORF)
diplome
22 Mars 1991
22/03/1991
